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Sainte Thérèse : annulation de l'autorisation de défrichement
Intervention de Dominique Duguet au conseil municipal du 25 mars 2015 "Autorisation défrichement.sur Sainte Thérèse 3 points importants Le premier question importante concernant le permis de construite de Ste Thérèse Je précise que la délibération du...
Enseignes et publicités des commerces et entreprises
Interventions de Dominique Duguet au conseil du 25 mars 2015 "Conformément au règlement intérieur en son article 19, je souhaite proposer à l’assemblée du conseil municipal, un amendement sur le point 11 des Affaires financières relatif à la modification...
Sur le sinistre de l'école Marinela
Intervention de Dominique Duguet au conseil municipal du 25 mars 2015 "Protocole d’accord – sinistre école maternelle de marinela Il s’agit d’abandonner la somme de 336 506,31 € aux entreprises responsables sans justification aucune, de notre part. Je...
Occupation du domaine public
Intervention de Dominique Duguet au conseil municipal du 25 mars 2015 "Lors du CM du 21 juin 2012, je suis déjà intervenue sur ces occupations du domaine public : je disais « Dans un souci d’égalité entre les habitants de Ciboure, nous demandons qu’il...